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Mise à jour annuelle de la Table de corrélation codes NC / biens à double usage
Date : 19 janvier 2024
La table de corrélation entre les codes douaniers (Nomenclature Combinée) et les codes « biens à double usage » a été mise à jour au 2 janvier 2024.
Cette table n’a qu’une valeur indicative et ne saurait dispenser les opérateurs de procéder à une analyse de classement de leurs produits en vertu des règlementations applicables.
Elle est disponible sur le site Europa CIRCABC.